CHEVAL ROYAL
Présentation de la marque CHEVAL ROYAL
Déposée par voie électronique le 19 juillet 2013 par la société CHATEAU CHEVAL BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEVAL ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHEVAL ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAL ROYAL est expirée depuis le 19 juillet 2023.
CHATEAU CHEVAL BLANC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14